Flux d’Info – Octobre 2021
Rapport du Shift Project : Plan de transformation de l’économie française (PTEF) : Décarboner l’Administration publique
« Si l’administration a commencé à se décarboner, elle n’est pas encore la locomotive qu’elle devrait être » constate le Shift Project, qui vient de publier un rapport présentant la marche à suivre pour amplifier ces efforts dans toutes les administrations. La commande publique représente près de 100 milliards d’euros par an soit 8 % du PIB, souligne The Shift Project et l’administration rassemble 20 millions d’emplois en France.
Pourtant obligatoire, les BGES de l’administration occultent bien souvent le scope 3 tout comme certains domaines comme le numérique, la gestion de l’eau ou les déplacements des usagers. Le plan propose donc de repenser les usages de façon systémique (mobilités du quotidien, logement), les services (culture, santé, etc) et prend en compte les secteurs amont (agriculture et alimentation, industrie et matériaux, forêt et bois, énergie…) comme les secteurs plus transversaux (emploi, finance, villes et territoires, etc.).
Par ailleurs, inclure un « critère carbone » dans les appels d’offres publics, décarboner les emprunts et les investissements constituent des gisements de réduction GES non négligeables. À cet égard, les membres de la Convention citoyenne pour le climat ont proposé que le « critère environnemental » pèse pour au moins 20 % de la note attribuée à une offre pour sortir du piège de la cause de principe peu contraignante.
Référence :The Shift Project, [en ligne], 21/10/2021, Type : Rapport, consulté le 25/10/2021 – URL : https://theshiftproject.org/wp-content/uploads/2021/10/TSP-PTEF-Decarboner-lAdministration-publique-RF-21-octobre-2021-leger.pdf – Marqueurs : bilan Carbone, transition
Rapport 2021 de l’ONU sur l’écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
Le présent rapport Production Gap a pour la première fois introduit et quantifié l’écart entre les objectifs de réduction fixés et la production d’énergies fossiles en 2019. Alors que la crise climatique est plus visible et plus pressante que jamais, les gouvernements continuent de miser sur l’extraction du charbon, du pétrole et du gaz, dans des proportions bien supérieures à celles qui permettraient de respecter les objectifs climatiques et prévoient d’ici 2030 à produire plus du double de la quantité d’énergies fossiles ! En tête le charbon dépassant de 240 % les niveaux compatibles avec un réchauffement climatique inférieur à 1,5 °C.
- Ce qu’il faudrait faire : courbe bleue (2°) et verte (1,5°) - Les engagements des pays : courbe violette – Ce qui est fait : courbe orange
Référence : Production Gap (ONU), [en ligne], 21/10/2021, Type : Rapport, consulté le 25/10/2021 – URL : https://productiongap.org/2021report/ – Marqueurs : bilan carbone, énergie
Gironde : Mérignac lance un projet d’achat groupé d’énergie verte pour les habitants et les petites entreprises
La ville de Mérignac et Wikipower vont lancer, début 2022, une opération d’achat groupé d’énergie renouvelable. Objectif : accélérer la transition écologique, tout en maîtrisant la facture énergétique.
Référence : Sud ouest, [en ligne], 21/10/2021, Type : Rapport, consulté le 25/10/2021 – URL : https://www.sudouest.fr/gironde/merignac/gironde-merignac-lance-un-projet-d-achat-groupe-d-energie-verte-pour-les-habitants-et-les-petites-entreprises-6854351.php – Marqueurs : bilan Carbone, transition, énergie
Wikipower : Pourquoi un achat groupé d’énergie porté par une collectivité ?
L’achat groupé d’énergies est une opportunité pour les collectivités qui souhaitent augmenter le pouvoir d’achat de leurs habitants, tout en leur permettant de bénéficier d’une électricité d’origine renouvelable. À titre d’exemple, pour les habitants de la collectivité de Bourg-lès-Valence, en Juin 2019 il a été possible d’obtenir des réductions de ‑21 % en électricité et ‑22,6 % en gaz, par rapport aux Tarifs Réglementés de Vente.
Référence : Wikipower, [en ligne], 27/01/2021, Type : Rapport, consulté le 25/10/2021 – URL : https://wikipower.fr/blog/news/achat-groupe-d-energies-accessible-a-toutes-les-collectivites-de-france-pour-leurs-habitants/ – Marqueurs : énergie
Amsterdam veut que ses citoyens soient 50 % végétaliens d’ici 2030 : voici comment et pourquoi
En bannissant les aliments malsains des rues de la ville, Amsterdam s’est officiellement engagée à créer un “environnement alimentaire sain et durable”. L’un des objectifs de la nouvelle initiative d’Amsterdam est de porter la part des aliments véganes dans le régime alimentaire de ses citoyens à au moins 50 % d’ici à 2030 et à 60 % d’ici à 2040, contre 39 % actuellement.Les restaurants et les supermarchés doivent également améliorer leurs gammes d’aliments végétaliens et mettre davantage l’accent sur les aliments locaux. Les nouvelles autorisations accordées aux établissements de restauration rapide de type “malbouffe” seront fortement limitées. L’initiative est soutenue par plusieurs ministères et pourrait être introduite dans d’autres villes prochainement. Pour y parvenir, la ville prévoit de développer l’offre d’aliments sains et durables dans les quartiers vulnérables ou autour des écoles et des bâtiments publics.
Référence : Vegeconomist, [en ligne], 21/10/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://vegconomist.fr/societe/amsterdam-veut-que-ses-citoyens-soient-50-vegetaliens-dici-2030-et-voici-comment/?fbclid=IwAR2T63iM6DqY-JwWKLqQ8SOgnwWl4H8beiUAQhr0xo1pgxt26G01liEdSC4 – Marqueurs : alimentation
Étude de l’Institut CSA pour LinkedIn et l’ADEME, 78% des salariés choisiraient, à offres équivalentes, de rejoindre une entreprise engagée pour la transition écologique
Cette étude révèle que les salariés, soucieux des enjeux environnementaux estiment que la transition écologique est désormais une préoccupation importante voire prioritaire pour les entreprises, une part non négligeable d’entre elles ayant instauré des actions concrètes en faveur de l’environnement. Elle démontre également que les salariés sont en première ligne pour faire vivre et améliorer la transition écologique dans leur entreprise, bien qu’ils aient encore tendance à restreindre le champ des actions possibles aux « écogestes ».
Référence : Adème, [en ligne], 21/06/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://presse.ademe.fr/2021/06/etude-de-linstitut-csa-pour-linkedin-et-lademe-78-des-salaries-choisiraient-a-offres-equivalentes-de-rejoindre-une-entreprise-engagee-pour-la-transition-ecologique.html – Marqueurs : transition
Numérique responsable : un outil pour connaître l’empreinte du site web de votre collectivité
Un outil inédit permet gratuitement aux collectivités d’évaluer l’empreinte environnementale de leur site Internet, ainsi que leur accessibilité. Un classement par taille de collectivités permet également de se situer vis-à-vis de ses pairs, et pourquoi pas, de décider d’engager les actions nécessaires pour progresser.
Référence : Observatoire socialmedia des territoires , [en ligne], 24/09/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://myobservatoire.com/blog/2021/09/responsiweb/ – Marqueurs : numérique
L’option « zéro plastique » pour les organisateurs de festivals
Dans un document intitulé « Guide pour des festivals zéro plastique », le collectif Drastic on Plastic propose des solutions pour réduire le nombre d’objets fabriqués avec cette matière, voire les éliminer complètement.
Référence : La gazette des communes , [en ligne], 28/09/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.lagazettedescommunes.com/766424/loption-zero-plastique-pour-les-organisateurs-de-festivals/ – Marqueurs : culture
L’OFB lance ERC-Biodiv, un nouvel outil pour mieux appliquer la séquence ERC
Afin que la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC) soit mieux appliquée sur le plan de la biodiversité, l’Office français de la biodiversité (OFB) lance un centre national de ressources en ligne. Fruit d’un travail de plus de deux ans, le site a été inauguré le 1er juin dernier. Il s’adresse aux aménageurs, gestionnaires d’infrastructures, bureaux d’études, services de l’État, collectivités territoriales, et rend accessibles documentations et méthodes favorisant une application vertueuse de la séquence ERC. Plusieurs types d’outils sont proposés tels que des tutoriels en ligne ou encore un accès à la jurisprudence ERC. Cet outil va compléter le guide pratique publié début juin qui propose une méthode standardisée en la matière.
Référence : Actu environnement, [en ligne], 2021-07-09 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/ofb-sequence-erc-compensation-outil-37871.php4 – Article intégral exclusivement aux membres Ged entreprise interne : ERC-Biodiv- Marqueurs : biodiversité
Étude : plus de 11 % des espèces de mollusques menacées de disparition en France
Sur un total de 691 espèces sur le territoire hexagonal, dont un tiers sont endémiques, deux espèces ont disparu, 79 sont menacées et 32 autres sont quasi menacées.
Référence : Actu environnement, [en ligne], 2021-07-08 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/mollusques-especes-mancees-liste-rouge-uicn-mnhn-37862.php4 – Article intégral exclusivement aux membres Ged entreprise interne : AE Mollusques – Marqueurs : biodiversité
La sobriété, un allié de la transition écologique des territoires
A partir du baromètre des préoccupations des Français co-réalisé avec Greenflex, l’Ademe s’interroge sur la perception de la sobriété, parfois mal perçue mais qui permet aux territoires de réaliser 10 à 30% des objectifs énergie climat. En effet, malgré une volonté de changement de la société très marquée (80%), seulement 58 % des Français pensent qu’il est nécessaire d’aller vers plus de sobriété, autrement dit, un peu moins de la moitié de la population ne sont pas prêt à changer de mode de vie. Pour les collectivités qui souhaiteraient aller vers un modèle économique plus sobre, il est donc indispensable de prendre ces profils en compte et de communiquer pour construire un récit positif autour de la sobriété.
Référence : Actu environnement, [en ligne], 16/07/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/la-sobriete-un-allie-de-la-transistion-ecologique-des-territoires-37922.php4 – Marqueurs : sobriété
Expérimentation Planification Bas Carbone : les enseignements du Webinaire du 25 juin 2020 animé par l’ADEME et le Cerema
Dans le cadre de sa mission d’accompagnement de l’expérimentation Planification Bas Carbone menée par l’ADEME, le Cerema a animé un webinaire le 25 juin avec les 16 lauréats de l’expérimentation et des partenaires nationaux. Au menu : les enseignements de la crise COVID-19 pour la planification urbaine, et l’opérationnalité des mesures de transition portées par les documents d’urbanisme.
Référence : Cerema, [en ligne], 06/10/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.cerema.fr/fr/actualites/experimentation-planification-bas-carbone-enseignements-du – Marqueurs : transition
Tribune Jean-Charles Hourcade : « L’urgence est de créer un cercle de confiance »
L’économiste Jean-Charles Hourcade craint, dans une tribune au « Monde », que la polarisation sur l’impossible objectif des 1,5 °C ne justifie la procrastination, alors qu’il faut aider massivement à un développement sans carbone des pays du Sud.
Référence : Le Monde, [en ligne], 03/09/2021 , Type : Article, consulté le 07/09/2021 – URL : https://www.lemonde.fr/idees/article/2021/09/03/crise-climatique-l-urgence-est-de-creer-un-cercle-de-confiance_6093289_3232.html – Article intégral exclusivement aux membres Ged entreprise interne : LM-Tribune Jean-Charles Hourcade : « L’urgence est de créer un cercle de confiance – Marqueurs : transition
Tribune de Chantal Aspe et Marie Jacqué : « Une partie grandissante du corps social est prête à accepter des changements de comportement plus favorables à l’environnement »
Les sociologues Chantal Aspe et Marie Jacqué analysent, dans une tribune au « Monde », la mobilisation des jeunes pour le climat, par les manifestations mais aussi par la promotion militante de modes de consommation alternatifs.
Référence : Le Monde, [en ligne], 03/09/2021 , Type : Article, consulté le 07/09/2021 – URL : https://www.lemonde.fr/idees/article/2021/09/03/crise-climatique-une-partie-grandissante-du-corps-social-est-prete-a-accepter-des-changements-de-comportement-plus-favorables-a-l-environnement_6093288_3232.html – Article intégral exclusivement aux membres Ged entreprise interne : LM-Tribune Chantal Aspe et Marie Jacqué : « Une partie grandissante du corps social est prête à accepter des changements de comportement plus favorables à l’environnement » – Marqueurs : transition
Une démarche globale pour un patrimoine immobilier plus vert, c’est possible !
Initié par le conseil départemental d’Indre-et-Loire, le contrat de performance environnementale pour une gestion plus vertueuse des bâtiments est une première en France et permet de travailler l’empreinte globale du bâtiment en une seule opération. Le département a prévu 10 millions d’euros de travaux dans le cadre de ce contrat, plus un million pour les études. Il veut réduire la consommation d’énergie de 30 %, la consommation d’eau de 20 %, les émissions de gaz à effet de serre de 30 %. Il souhaite aussi que 10 % des bâtiments soient « démonstrateurs », neutres en carbone ou « producteurs de nature », et veut générer 40 % de l’électricité consommée.
Référence : La gazette des communes, [en ligne], 02/09/2021 , Type : Article, consulté le 07/09/2021 – URL : https://www.lagazettedescommunes.com/760330/une-demarche-globale-pour-un-patrimoine-immobilier-plus-vert-cest-possible/?abo=1 – Article intégral exclusivement aux membres Ged entreprise interne : LGC-Une démarche globale pour un patrimoine immobilier plus vert, c’est possible - Marqueurs : budget climatique
La surtaxation des forêts françaises joue contre l’environnement
La Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB) montre à travers une étude comparative que les forêts françaises sont surtaxées par rapport aux autres forêts européennes. Pour parvenir à cette conclusion, les auteurs ont analysé la fiscalité de la forêt française au regard de celle de ses voisines européennes. « Ce qui peut aussi signifier que la France taxe davantage le stockage de carbone par les forêts, la biodiversité forestière et les solutions fondées sur la nature en matière de lutte contre l’érosion, de filtrage des pollutions, d’atténuation des vagues de chaleur, de stockage et filtrage d’eau, etc. » Compte tenu des conséquences négatives pour l’environnement de la surtaxation constatée, ils formulent une série de suggestions pour faire évoluer la fiscalité.
Référence : Actu environnement, [en ligne], 11/10/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/surtaxation-forets-francaises-contre-environnement-38329.php4 – Article intégral exclusivement aux membres Ged entreprise interne : La surtaxation des forêts françaises joue contre l’environnement – Marqueurs : biodiversité
Directive Habitats : la Commission européenne publie un document d’orientation
La directive Habitats constitue avec la directive Oiseaux les deux grands textes qui régissent la biodiversité à l’échelle européenne. Elle impose, d’une part, la désignation de sites protégés dans le cadre du réseau Natura 2000 et, d’autre part, la protection des espèces tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de ces zones.
Le document vise plus particulièrement à expliquer les obligations découlant de l’article 12 de la directive. Cet article exige la protection stricte de certaines espèces animales telles que le loup et l’ours, mais aussi des papillons, des coléoptères ou des amphibiens, dans leur aire de répartition naturelle. Le guide présente également les initiatives et les possibilités de financement de l’UE en vue de favoriser la coexistence de ces espèces avec les activités humaines. Le document s’appuie sur la jurisprudence de la Cour de justice de l’UE, mais aussi sur des exemples de systèmes de protection mis en œuvre dans les États membres.
Référence : Actu environnement, [en ligne], 11/10/2021 , Type : Rapport, consulté le 21/10/2021 – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/directive-habitats-commission-europeenne-publie-document-orientation-38360.php4 – Télécharger le guide de la commission européenne : Document d’orientation sur la protection stricte des espèces animales d’intérêt communautaire en vertu de la directive « Habitats » – Marqueurs : Natura 2000, Biodiversité, EU
Call to action – environmental protection in all policies
Bruxelles a enregistré le 27 octobre 2021 l’initiative citoyenne européenne (ICE) intitulée « Call to action – environmental protection in all policies » pour que les États membres tiennent compte de l’environnement. Les organisateurs demandent à la Commission de présenter une proposition d’actes juridiques en vue de garantir que les États membres de l’UE « tiennent compte de considérations liées à l’environnement lorsqu’ils adoptent des mesures au niveau national ».
Référence : Actu environnement, [en ligne], 28/10/2021, Type : Rapport, consulté le 28/10/2021 – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/initiative-citoyenne-etats-membres-environnement-38446.php4 – Marqueurs : transition, EU
Un arrêté met à jour la liste des associations agréées pour la protection de l’environnement
Publié au Journal officiel le 10 septembre, 54 associations sont agréées au titre de la protection de l’environnement dans le cadre national, parmi lesquelles figurent Les Amis de la Terre, France Nature Environnement (FNE), la Ligue de protection des oiseaux (LPO) mais aussi des représentants des chasseurs, avec la Fédération nationale des chasseurs, et une association connue pour s’opposer à l’éolien au motif de la protection des paysages (l’association Patrimoine Environnement), ou encore la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique alors que son dernier agrément officiel date de juillet 2016.
Référence : Legigrance.gouv.fr [en ligne], 10/09/2021, Type : Article, consulté le 14/10/2021 – URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044033365 – Marqueurs : environnement
Une première carte de la nature sauvage dans l’hexagone
Grâce au travail de trois chercheurs, une visualisation de la place laissée à la nature sauvage en France.
Référence : Le Figaro [en ligne], 10/09/2021, Type : Article, consulté le 14/10/2021 – URL : https://www.lefigaro.fr/sciences/en-france-une-premiere-carte-de-la-nature-sauvage-devoilee-20210910 – Marqueurs : biodiversité