Flux d’info septembre et octobre 2022
Agriculture, Économie
Étude : les vins d’appellation vont-ils disparaître ou renaître avec le changement climatique ?
L’augmentation de la température moyenne, les modifications de la pluviométrie et la variabilité croissante du climat modifient rapidement les conditions de production du vin dans tous les vignobles français. Les vins d’appellation sont-ils voués à disparaître ou peuvent-ils survivre au changement climatique, et alors à quelles conditions ?
Cette question est étudiée depuis 2012 à travers le projet INRAE LACCAVE dont les résultats viennent d’être présentés en juillet 2022 dans deux colloques internationaux.
Références : theConversation, [en ligne], 16/10/2022, Type : Article, consulté le 16/10/2022, – URL : https://theconversation.com/les-vins-dappellation-vont-ils-disparaitre-ou-renaitre-avec-le-changement-climatique-191470
Appel à projets pour que poussent des solutions d’agriculture et d’agroalimentaire durables
Lancé dans le cadre de France 2030 et ouvert depuis le 30 septembre, cet appel à projets doté d’une enveloppe de 200 millions d’euros est destiné aux entreprises et aux collectifs visant de nouveaux systèmes de production et des solutions de transformation au bénéfice des agriculteurs et des consommateurs. L’aide apportée prendra la forme de subventions et d’avances récupérables.
Trois dates de relève sont prévues : le 9 novembre 2022, les 8 mars et 13 juin 2023. Opérée pour le compte de l’État par Bpifrance, cette initiative prend la suite de deux premiers appels à projets lancés en novembre 2021…
Références : ActuEnvironnement, [en ligne], 03/10/2022, Type : Article, consulté le 03/10/2022, – URL : https://www.actu-environnement.com/ae/news/aap-solutions-agriculture-agroalimentaire-durables-40385.php4
Alimentation, Santé
Étude : PROSPECTIVE DU SYSTÈME ALIMENTAIRE ET DE SON EMPREINTE ÉNERGÉTIQUE ET CARBONE
Cette étude à télécharger présente 5 scénarios sur l’alimentation dans une France neutre en carbone : Génération Frugale, Coopérations territoriales, Technologies vertes, Pari réparateur, SNBC – 2019
Références : ActuEnvironnement, [en ligne], 16/10/2022, Type : Document, consulté le Juin 2022, – URL : https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-40450-Cired-prospective-systeme-alimentaire-empreinte-carbone.pdf
Bibliographie « Santé & Climat »
Cette bibliographie explore les liens entre santé et climat et présente les ressources disponibles à travers le cadre législatif et institutionnel existant, les recherches et rapports disponibles, les articles approfondissant le sujet et ses objets de débat, ainsi que quelques acteurs et retours d’expériences en région Hauts-de-France. Ce travail documentaire a été réalisé par le Cerdd et le Centre de documentation de la Maison Régionale de l’Environnement et des Solidarités (MRES).
Références : Cerdd, [en ligne], 09/06/2022, Type : Article, consulté le 16/10/2022, – URL : https://www.cerdd.org/Parcours-thematiques/Changement-climatique/Ressources-climat/Bibliographie-Sante-Climat
Biodiversité
Incendies 2022 : comprendre la dynamique des feux en Europe grâce aux « pyrorégions »
Parmi les analyses présentées dans les médias, certaines reposent sur la base de données EFFIS (pour European Forest Fire Information System). Cette base de données collecte les surfaces brûlées à partir de sources différentes (satellites, inventaires nationaux), mais souffre de biais majeurs, notamment des changements de procédure dans la collecte des données au cours du temps afin d’en améliorer la qualité. Ces biais entravent l’analyse des tendances sur le long terme ou l’analyse d’une année spécifique telle que 2022.
Les données issues des satellites sont souvent utilisées pour examiner les feux à l’échelle d’un continent en raison de leur cohérence spatiale et temporelle. Cependant, il est important de reconnaître que ces données sous-estiment l’activité des feux, en particulier ceux inférieurs à 100 hectares qui échappent à la détection des satellites.
Dans une récente étude, quatre pyrorégions distinctes ont été définies à l’échelle du continent européen.
Références : theConversation, [en ligne], 31/10/2022, Type : Article, consulté le 31/10/2022, – URL : https://theconversation.com/incendies-2022-comprendre-la-dynamique-des-feux-en-europe-grace-aux-pyroregions-192221
Les « forêts » de pins maritimes d’Aquitaine, des nids à incendie ?
Cet été 2022, les feux de forêt de pins maritimes dans les Landes de Gascogne ont frappé les esprits, faut-il parler d’une « catastrophe naturelle » ou d’une « perturbation humaine » ? Derrière ces expressions se cachent des processus écologiques et des réalités territoriales sur lesquels il faut revenir pour évaluer le poids de la gestion du territoire dans ces incendies et tenter d’esquisser une trajectoire durable pour cette région forestière.
Références : theConversation, [en ligne], 30/10/2022, Type : Article, consulté le 30/10/2022, – URL : https://theconversation.com/les-forets-de-pins-maritimes-daquitaine-des-nids-a-incendie-193094
Propriétaire d’un jardin, d’un pré ou d’une forêt ? Protégez les avec l’ORE
La loi Biodiversité a créé l’ORE (Obligation Réelle Environnementale). Cet outil juridique s’adresse aux particuliers comme aux collectivités et permet de les protéger en réserve de biodiversité ;
Références : LeMoniteur, [en ligne], 26/10/2022, Type : Article, consulté le 26/10/2022, – URL : https://www.lemoniteur.fr/article/l‑obligation-reelle-environnementale-en-quete-de-reconnaissance.2214072
Étude : Quels arbres en ville ?
Selon la dernière estimation publiée début 2022, la flore ligneuse mondiale serait riche de plus de 73 000 espèces d’arbres, dont 9000 resteraient à décrire, la plupart de ces espèces étant inféodées aux régions tropicales.
Les résultats d’une étude, publiée lundi 19 septembre 2022 dans la revue Nature Climate Change, révèlent que des essences aussi communes et indigènes comme les frênes, chênes, érables, peupliers, ormes, tilleuls, marronniers, pins feront partie des plus de mille espèces d’arbres et arbustes identifiées comme à risque face aux changements climatiques. À l’horizon 2050, 71 % des espèces d’arbres et arbustes dans cinq villes françaises (Paris, Bordeaux, Montpellier, Grenoble, Lyon) seront menacés du fait de l’augmentation des températures moyennes annuelles, 69 % des espèces seront à risque vis-à-vis de la diminution du cumul des précipitations annuelles et 49 % des espèces seront à risque pour les deux phénomènes à la fois.
Introduire dès aujourd’hui une diversification des essences dans les villes apparaît cruciale.
Références : theConversation, [en ligne], 19/09/2022, Type : Articles, consultés le 19/09/2022, – URL : https://theconversation.com/a‑paris-quels-arbres-pour-adapter-la-ville-au-changement-climatique-190030 et https://theconversation.com/climat-dici-2050 – 71-des-especes-darbres-en-situation-de-risque-a-paris-bordeaux-montpellier-grenoble-et-lyon-190511
Rapport – Extension et gestion des aires protégées, une simplification des procédures est préconisée
Dans le contexte de la mise en place de la stratégie nationale pour les aires protégées et du projet de la loi « 3DS », la mission a constaté que les modalités pratiques du transfert de compétence de l’État vers les conseils régionaux n’étaient pas suffisamment anticipées, et conseille de mettre en place une gouvernance spécifique à Natura 2000. Pour les autres aires protégées, il est nécessaire de faire converger les concepts de protection « forte » et de protection « stricte » pour conforter la reconnaissance par les instances européennes de la politique française des aires protégées. La concertation entre les services de l’État et des Régions, ainsi qu’avec les acteurs du territoire sont primordiales pour garantir la mise en place de ces politiques.
Lien vers le document : https://www.interieur.gouv.fr/content/download/132694/1052893/file/21042R-Aires-protegees.pdf
Références : Ministère de l’Intérieur [en ligne], 30÷109÷2022, Type : Rapport, consulté le 30/09/2022, – URL : https://www.interieur.gouv.fr/Publications/Rapports-de-l-IGA/Rapports-recents/Les-competences-respectives-de-l-Etat-et-des-Regions-en-matiere-d-extension-et-de-gestion-des-aires-protegees-et-simplification-des-procedures-associees
Rapport – Les Forêts en crise
Dans ce rapport de 2020, 6 ONG( Humanité & Biodiversité, France Nature Environnement, Ligue pour la Protection des Oiseaux, Comité français de L’UICN, Réserves Naturelles de France, Fondation WWF) proposent 21 mesures pour accompagner l’évolution des forêts aux dérèglements climatiques.
Parmi les propositions clés : Instaurer par la loi un document unique, de portée réglementaire (décret), valant volet forestier de la S.N.B.C., du P.N.A.C.C. et de la Stratégie nationale de biodiversité (SNB) ; Créer une instance de concertation (“conseil territorial des forêts”) aux échelles régionale ou locale appropriées ; Renforcer la présence des associations dans la gouvernance de l’O.N.F. et du C.N.P.F. ; Adapter la fiscalité et les subventions pour répondre aux enjeux de la crise (écoconditionnalité à l’exonération trentenaire d’impôt foncier et des droits de succession, et dans les subventions au renouvellement des forêts) ; Créer des mécanismes financiers de Paiement pour services écologiques (P.S.E.) en forêt ; Accroître les moyens techniques et réglementaires des espaces protégés pour permettre le contrôle des techniques d’exploitation, de l’évolution des essences, des objectifs de mise en place d’une trame de vieux bois ; Mettre en œuvre une hiérarchisation des usages du bois fondée sur l’empreinte climatique, biodiversité, sociale et économique des produits.
Références : UICN, [en ligne], 10/10/2022, Type : Rapport, consulté le 10/10/2022, – URL : https://uicn.fr/wp-content/uploads/2020/05/rapport_forts_en_crise.pdf
Podcast : L’eau douce, secteur sous pression, source de tensions !
durée : 00:58:28 – De cause à effets, le magazine de l’environnement -
L’eau doit-elle devenir un bien commun ? – invités : Florence Habets Directrice de recherche CNRS en hydrométéorologie ; Agathe Euzen Directrice de recherche CNRS au Laboratoire Techniques Territoires et Sociétés, Directrice adjointe scientifique à l’Institut écologie et environnement du CNRS
Références : RadioFrance, [en ligne], 30/08/2022, Type : Podcast, consulté le 30/08/2022, – URL : https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/de-cause-a-effets-le-magazine-de-l-environnement/l‑eau-douce-secteur-sous-pression-source-de-tensions-8051950
Climat
Simulateur : Mes Fruits et Légumes de Saison
25% des émissions de gaz à effet de serre d’un Français sont liées à l’alimentation, devant les transports et le logement, découvrez avec ce simulateur de l’Adème, les fruits et légumes de saison pour consommer des produits frais et locaux.
Références : Ademe, [en ligne], 16/10/2022, Type : App, consultée le 16/10/2022, – URL : https://mesfruitsetlegumesdesaison.fr/#informations
Tout comprendre aux limites planétaires Que sont les limites planétaires ? Quelles sont celles déjà atteintes ?
Que sont les limites planétaires ? Quelles sont celles déjà atteintes ? Reporterre explique en cinq points ce concept scientifique : il permet d’évaluer l’impact des activités humaines sur les équilibres de la Terre.
Le concept scientifique de limites planétaires a pris une importance croissante depuis sa première formulation en 2009. Cinq points pour comprendre.
#sciences
Références : Reporterre, [en ligne], 04/11/2022, Type : Article, consulté le 04/11/2022, – URL : https://reporterre.net/Qu-est-ce-que-les-limites-planetaires
L’Europe se réchauffe deux fois plus vite que le reste du monde
Depuis trente ans, la hausse des températures en Europe est plus de deux fois supérieure à la moyenne planétaire. C’est la conclusion d’un rapport publié le 2 novembre par l’Organisation météorologique mondiale (OMM) et le programme européen Copernicus. Entre 1991 et 2021, le continent européen a vu sa température moyenne augmenter d’environ 0,5 °C par décennie – de quoi en faire la région du monde où le réchauffement climatique est le plus rapide d’après le secrétaire général de l’OMM, Petteri Taalas.
Références : Reporterre, [en ligne], 03/11/2022, Type : Article, consulté le 04/11/2022„ – URL : https://https://reporterre.net/L‑Europe-se-rechauffe-deux-fois-plus-vite-que-le-reste-du-monde
Investissements pour le climat : où en est la France ?
I4CE, l’institut de l’économie pour le climat, vient de publier son panorama annuel des investissements climat ainsi qu’une étude qui évalue spécifiquement les besoins financier des collectivités pour atteindre la neutralité carbone en 2050. Le point avec Hadrien Hainaut et Aurore Colin co-auteurs respectifs de ces études.
Références : Cler, [en ligne], 20/10/2022, Type : Article, consulté le 20/10/2022, – URL : https://cler.org/investissement-climat-france/
Étude : Sur le littoral, notre rapport à la « nature » change en même temps que le climat
Les réflexions sur le sujet ne manquent pas, tant au niveau national qu’à travers des déclinaisons locales : stratégie nationale de gestion intégrée de la zone côtière, rapport « Quel littoral pour demain ? », programmes Life Adapto et Natur’Adapt, appels à projets ou à partenaires… Or pareil foisonnement révèle peut-être la fébrilité d’une doctrine qui se cherche encore.
La puissance publique sait désormais que les ouvrages lourds, en plus de paraître absurdes au droit d’espaces naturels, sont coûteux et guère efficaces sur le long terme, aussi s’en détourne-t-elle bien que des riverains les voient encore comme des garanties rassurantes. Elle préfère à présent s’en remettre à des options souples telles que les solutions fondées sur la nature, encore peu éprouvées mais réputées prometteuses (bon rapport efficacité/coût, acceptabilité croissante), pour faire d’une pierre plusieurs coups : protéger le plus longtemps possible les enjeux humains au moyen d’un « bouclier naturel » qui de surcroît se protégerait lui-même et qu’adopteraient volontiers les habitants et les visiteurs.
Il reste que le prix de ce cumul d’avantages est d’accepter, à court terme, une mouvance plus ou moins prévisible du trait de côte et, à plus long terme, une tendance à son recul. Le déplacement de nos installations humaines, pour impensable ou prohibitif qu’il soit, semble alors inévitable, afin non seulement d’éloigner des aléas nos enjeux « humains » mais aussi d’éviter que les enjeux « naturels » terrestres ne soient pris en étau entre la mer et un front urbanisé ou agricole.
Références : theConversation, [en ligne], 12/10/2022, Type : Article, consulté le 12/10/2022, – URL : https://theconversation.com/sur-le-littoral-notre-rapport-a-la-nature-change-en-meme-temps-que-le-climat-189582
[Podcast] Valérie Masson-Delmotte : dérive climatique et responsabilité [Rediffusion]
Valérie Masson-Delmotte est paléoclimatologue, directrice de recherche au CEA, membre du haut conseil pour le climat, et co présidente depuis 2015 le groupe 1 du GIEC. Dans ce podcast, Valérie Masson-Delmotte explicite le processus d’élaboration du rapport et du sentiment de responsabilité qui l’anime.
Suivre Valérie Masson-Delmotte : twitter.com/valmasdel
Références : Presages, [en ligne], 16/10/2022, Type : Podcast, consulté le 16/10/2022, – URL : https://soundcloud.com/presages-podcast/valerie-masson-delmotte-rediffusion
Changement climatique : des migrations essentiellement intra-africaines
En plus de la pauvreté et des niveaux élevés d’inégalités en Afrique, le changement climatique et son impact sur l’agriculture pousse les populations à migrer. Un faible niveau de revenu constitue à la fois une incitation et une barrière à l’émigration d’où une migration essentiellement interne et intrarégionale à cause de son coût. Mais cela risque d’entraîner des tensions significatives dans des zones où les ressources et les emplois sont déjà limités et les populations risquent de migrer toujours plus loin face au réchauffement climatique.
Références : Ritimo, [en ligne], 17/12/2017, Type : Article, consulté le 17/12/2017, – URL : https://www.ritimo.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=81143
Déchets – pollutions- recyclage
Carte interactive pour visualiser l’exposition de votre commune aux pesticides
L’association Solagro a publié une carte interactive permettant d’estimer l’utilisation moyenne des pesticides par commune et par culture.
Références : Libération, [en ligne], 22/06/2022, Type : Article, consulté le 22/06/2022, – URL : https://www.liberation.fr/environnement/agriculture/quelle-est-la-dependance-de-votre-commune-aux-pesticides-20220622_QOLUJCJ6BFGGBNURW7XLHQN4GM/
Le Bilan de l’environnement industriel 2021 en Nouvelle-Aquitaine est en ligne
https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/preventionrisquesna2021-finale.pdf
Énergie
L’autoconsommation collective s’implante en zones d’activités
Lancement d’un projet d’autoconsommation collective d’électricité à partir de panneaux photovoltaïques en toiture ou en ombrières dans une zone d’activité économique (ZAE) en Isère pour équiper les entreprises engagées dans l’opération.
Références : theConversation, [en ligne], 18/10/2022, Type : Article, consulté le 18/10/2022, – URL : https://www.lagazettedescommunes.com/831127/lautoconsommation-collective-simplante-en-zones-dactivite/
Une centaine de députés saisissent la CNDP pour obtenir un vrai débat sur l’énergie
« Nous appelons à un réel débat démocratique » sur la question énergétique. Les députés Marie Pochon et Julien Bayou (Europe Écologie-Les Verts) ont présenté le 25 octobre une saisine de la Commission nationale du débat public (CNDP). Cette saisine « inédite » est portée par une centaine de députés, des Verts à la France insoumise, en passant par le Parti socialiste et le Modem.
La CNDP a déjà prévu de lancer à partir du 27 octobre un débat sur la construction de six nouveaux réacteurs nucléaires en France (…)
Références : Reporterre, [en ligne], 26/10/2022, Type : Article, consulté le 26/10/2022, – URL : https://reporterre.net/Une-centaine-de-deputes-saisissent-la-CNDP-pour-obtenir-un-vrai-debat-sur-l-energie
Sobriété énergétique : cinq ressources pour savoir de quoi on parle
La crise énergétique est en cours et pourrait bien s’aggraver cet hiver. Des prix de plus en plus élevés, des restrictions probables… Le mot sobriété est sur toutes les bouches, mais que recouvre vraiment ce concept ?
Références : CLER, [en ligne], 12/10/2022, Type : Article, consulté le 12/10/2022, – URL : https://theconversation.com/les-vins-dappellation-vont-ils-disparaitre-ou-renaitre-avec-le-changement-climatique-191470
Habitat, mobilité, urbanisme
Isolation thermique contre la chaleur : quels travaux prévoir ?
Pour retarder l’arrivée de la chaleur dans son espace de vie, il est conseillé d’opter pour un isolant avec un bon déphasage. On entend par déphasage thermique la capacité du matériau à retenir la chaleur ou le froid dans la durée. Dans les régions les plus chaudes, c’est particulièrement important. Les panneaux de bois (15 heures), de liège (13 heures) ou la ouate de cellulose (10 heures) ont les meilleures propriétés de déphasage thermique.
Références : Expert-rénovation, [en ligne], 11/08/2022 , Type : Article, consulté le 11/08/2022 , – URL : https://monexpert-renovation-energie.fr/isolation/isolation-thermique-contre-la-chaleur
Rénovation thermique : la Cour des comptes étrille l’impéritie du gouvernement
Dans une note rendue publique le 28 octobre, la Cour des comptes estime que les politiques de rénovation énergétique sont peu efficientes, mal évaluées et manquent de cohérence.
Le compte n’est pas bon. « Des objectifs à préciser », des « résultats limités » et une évaluation « insuffisante voire inexistante ». C’est la note salée que dresse la Cour des comptes de la politique de rénovation énergétique du gouvernement, dans un rapport publié vendredi 28 octobre.
Références : Reporterre, [en ligne], 31/10/2022, Type : Article, consulté le 31/10/2022, – URL : https://reporterre.net/Renovation-thermique-la-Cour-des-comptes-etrille-l-imperitie-du-gouvernement
Un florilège d’idées (pas si ?) « folles » pour démultiplier les guichets uniques locaux dédiés à la rénovation énergétique de l’habitat
Si le coup de pouce des collectivités locales et des programmes de financement de l’Union européenne en phase de démarrage est essentiel, un soutien continu de tous les niveaux de gouvernance est lui vital.
Fin septembre, les gérants de guichets locaux de toute l’Europe se sont réunis à la « Link Factory » au cœur du quartier Saint-Gilles à Bruxelles. Avec le froid qui s’annonce, iels sont plus que jamais déterminé·es à poursuivre leur mission de massification de la rénovation énergétique des logements dans leurs pays d’origine.
Références : Energycities, [en ligne], 13/10/2022, Type : Article, consulté le 13/10/2022, – URL : https://energy-cities.eu/fr/un-florilege-didees-pas-si-folles-pour-demultiplier-les-guichets-uniques-locaux-dedies-a-la-renovation-energetique-de-lhabitat/
La voiture : le gouffre financier des Français
En cinq ans, le coût de la voiture a bondi de 14 %. En cause : le prix du carburant qui ne cesse de grimper et alourdit le budget des ménages.
350 euros par mois. Soit plus du quart du salaire minimum de croissance (Smic). Tel est le coût, en 2022, d’une voiture thermique. D’ici cinq ans, elle pourrait même peser pour le tiers de ce salaire minimum (410 euros mensuels). Revoir les mobilités est donc plus que jamais une mesure de justice sociale. Dans une enquête dévoilée le 18 octobre, le Réseau (…)
Références : Reporterre, [en ligne], 18/10/2022, Type : Article, consulté le 18/10/2022, – URL : https://reporterre.net/La-voiture-le-gouffre-financier-des-Francais
La voiture électrique est-elle écologique ? L’ADEME publie son nouvel avis sur ce sujet d’actualité.
➡️ En résumé : oui, si elle est de taille raisonnable, que sa batterie n’est pas surdimensionnée, produite localement et recyclée.
L’enjeu du VE est de rentabiliser le coût environnemental lié à la fabrication de la batterie, et pour cela il faut faire :
➡️15 000 km avec une citadine élec dotée d’une petite batterie
➡️60 000 km avec une voiture de taille moyenne
➡️+ de 100 000 km avec un SUV
Références : ADEME, [en ligne], 10/2022, Type : Article, consulté le 10/2022, – URL : https://librairie.ademe.fr/mobilite-et-transport/5877-avis-de-l-ademe-voitures-electriques-et-bornes-de-recharges.html
Villes et livraisons : le « desserrement logistique » augmente-t-il la pollution ?
Ces 30 dernières années, les villes ont connu un étalement dont une des conséquences est l’éloignement des installations logistiques (plateformes de tri et entrepôts) du cœur des villes. Ce phénomène, appelé desserrement logistique, a été démontré pour la première fois sur l’aire urbaine de Paris.
Il en résulterait un accroissement des distances parcourues – et par extension une augmentation de la pollution émise – pour livrer des colis en ville. Cependant, les conséquences dues à l’éloignement restent aujourd’hui débattues : lorsque la situation est analysée dans son ensemble, la ville et sa périphérie, le desserrement apparaît alors comme la solution optimale.
Références : theConversation, [en ligne], 18/10/2022, Type : Article, consulté le 18/10/2022, – URL : https://theconversation.com/villes-et-livraisons-le-desserrement-logistique-augmente-t-il-la-pollution-191224
Comment rendre la rénovation énergétique performante accessible à tous ?
Aujourd’hui, 7,4 millions de maisons datant d’avant 1975 sont à rénover. 10% des consommations françaises d’énergie passent dans le chauffage de ces maisons. La rénovation performante permet d’atteindre les niveaux de bâtiment basse consommation et de se prémunir durablement contre la précarité énergétique.
Dorémi a créé le programme Facilaréno dans le but de transmettre ses connaissances aux professionnels de la rénovation et d’éviter les défauts de rénovation liés aux gestes uniques de rénovation. “Une rénovation complète et performante permet d’atteindre un niveau basse consommation en une seule étape. C’est la meilleure solution pour diminuer durablement les consommations d’énergie. Les rénovations observées majoritairement sur le terrain sont souvent incomplètes, sans coordination, et même si tous les postes de travaux sont traités ou presque, elles ne garantissent malheureusement pas d’atteindre le niveau fixé par la loi (Loi Climat et résilience de 2021).
Références : CLER, [en ligne], 04/10/2022, Type : Article, consulté le 04/10/2022, – URL : https://cler.org/comment-rendre-la-renovation-energetique-performante-accessible-a-tous-sur-son-territoire/
Politiques Publiques
Sobriété : 2 décrets pour éteindre les publicités
Les deux textes annoncés l’été dernier ont été publiés au Journal officiel du 6 octobre. L’un harmonise dans toutes les communes les règles d’extinction nocturne des publicités et enseignes lumineuses, l’autre oblige la fermeture des portes lorsque les locaux sont chauffés ou refroidis. Dans les deux cas, c’est au maire de contrôler, et le cas échéant, de prononcer les amendes.
Références : La gazette, [en ligne], 06/10/2022, Type : Article, consulté le 06/10/2022, – URL : https://www.lagazettedescommunes.com/828902/sobriete-deux-decrets-pour-eteindre-les-publicites-et-fermer-les-portes/#utm_source=quotidien&utm_medium=Email&utm_campaign=2022 – 10-06-quotidien&email=laura.coulon@gironde.fr&xtor=EPR‑2
Pollution de l’air : l’État écope de deux astreintes de 10 millions d’euros chacune
Dans une décision du 17 octobre, le Conseil d’État a condamné l’État à une double astreinte de 20 millions d’euros en raison de l’insuffisance de sa politique d’amélioration de la qualité de l’air dans certaines zones de France.
Références : La gazette, [en ligne], 17/10/2022, Type : Article, consulté le 17/10/2022, – URL : https://www.lagazettedescommunes.com/830966/pollution-de-lair-letat-ecope-de-deux-astreintes-de-10-millions-deuros-chacune/
La préservation de la biodiversité passe en priorité par les collectivités
Pierre Dubreuil, directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB), analyse l’importance de l’engagement des collectivités territoriales pour relever les nouveaux défis.
Références : La gazette, [en ligne], 18/10/2022, Type : Article, consulté le 18/10/2022, – URL : https://www.lagazettedescommunes.com/831444/la-preservation-de-la-biodiversite-passe-en-priorite-par-les-collectivites/
Faut-il supprimer les panneaux publicitaires pour faire des économies d’énergie ?
💡 Faut-il supprimer les panneaux publicitaires pour faire des économies d’énergie ?
À Mordelles, le maire a décidé de tous les démonter dans sa commune.
▶️ #JT13H pic.twitter.com/RNIczznJE0
— Info France 2 (@infofrance2) November 7, 2022
Le Comité européen des régions (CdR) publie un manuel sur les aide financières et techniques aux mesures d’adaptation selon les spécificités régionales
Le Comité européen des régions (CdR) a publié le 29.09.2022 le premier manuel du pacte vert portant sur l’adaptation au changement climatique avec une boîte à outils à l’intention des collectivités pour s’adapter au changement climatique.
Ce manuel fournit des informations sur l’aide financière et les instruments techniques permettant de déployer des mesures d’adaptation au changement climatique en fonction des différentes zones géographiques et des spécificités régionales.
Ce manuel est disponible pour chaque État membre de l’Union européenne, la version pour la France est téléchargeable à cette adresse.